ses rapporteurs budgétaires pour avis

Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2025

Action de la France en Europe et dans le monde (105)

(Les Républicains)

Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier

Vice-présidents

ses rapporteurs budgétaires pour avis

Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024

Action extérieure de l'État

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants

Rapporteurs

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

rapporteure sur la proposition de loi n° 396 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants

la commission des affaires européennes

rapporteure sur la proposition de loi organique n° 51 (2022 2023) visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'État

aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement

N° 720 (2021-2022) Proposition de loi

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

membres titulaires

membres pour faire partie de la commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques

membres de la commission départementale de la coopération intercommunale

membre de la commission d'accès aux documents administratifs

GROUPE LES RÉPUBLICAINS

(96 membres au lieu de 97)

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 2 juillet 2020 et mardi 7 juillet 2020 et par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du merdredi 24 juin 2020, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales

Députés

Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales

Commission des affaires étrangères

Commission des affaires étrangères

Lois

Affaires étrangères

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

adjointe administrative principale de 2e classe

une médaille de la sécurité intérieure

III. – ÉCHELON BRONZE

Commission des affaires étrangères

députée des Bouches-du-Rhône

auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)

directrice générale d'un groupe public audiovisuel ; 32 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la culture

Au grade de chevalier

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

(LONGUET)

greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion

à compter de la date de passation des comptes

LR

bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Vice-présidents

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Commission des affaires étrangères

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

BOUCHES-DU-RHÔNE

1re circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

BOUCHES-DU-RHÔNE

1re circonscription

sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l'État

au titre de l'année 2017

Liste principale

Affaires sociales

Lois

commission d'enquête sur la fibromyalgie

Lois

greffière du 2ème grade

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion

Docteur

après tirage au sort

membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes

Spécialité : médecine d'urgence

membre suppléant

adjointe administrative de 1re classe

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion

adjointe administrative de 1re classe

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Aéromobilité

Renseignement, relations internationales et guerre électronique

Gestion des ressources humaines

sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours

modifié

au titre de la session 2002

Spécialité : médecine d'urgence

Concours de type 2